– le pôle Contentieux
– le pôle Arbitrage
– le pôle Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (MARC)
Les enseignants
Pôle contentieux
- Procédure civile (M. Jacques PELLERIN)
- Procédures accélérées (Mme Cécile CHAINAIS)
- Garanties fondamentales d’une bonne justice (Mme Cécile CHAINAIS)
- Autorités administratives indépendantes (M. Hervé LECUYER)
- Contentieux particuliers et stratégie du contentieux : techniques de cassation (M. François MOLINIE)
2 enseignements à option à choisir parmi les suivants:
- Contentieux communautaire des affaires (M. Dominique BERLIN)
- Contentieux administratif (Mme Lucie CLUZEL)
- Procédures d’exécution (M. Patrick FAUCHERE)
- Procédure pénale (Mme Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE)
Pôle arbitrage
- Droit français de l’arbitrage interne et international (M. Charles JARROSSON et M. Jean-Baptiste RACINE, et Mme Camille BROYELLE)
- Arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (M. Charles JARROSSON et M. Emmanuel JOLIVET)
Un séminaire est organisé pendant une semaine à la Chambre de Commerce Internationale avec la participation, tant de conseillers près la Cour internationale d’arbitrage que d’avocats internationaux spécialisés. Il se déroule en deux parties : d’abord, les étudiants étudient le fonctionnement de la Chambre de Commerce Internationale, puis ils participent à un arbitrage international simulé se déroulant sous l’égide du règlement CCI. Les étudiants sont répartis entre défendeurs, demandeurs et arbitres pour résoudre un cas pratique.
- Contentieux particuliers et stratégie du contentieux : arbitrage d’investissement (M. Julien FOURET)
- Contentieux particuliers et stratégie du contentieux : arbitrage en droit du sport (M. Mathieu MAISONNEUVE)
Pôle MARC
- Théorie générale des modes alternatifs de règlements des conflits (M. Charles JARROSSON)
- Prévisions et règlement contractuels du contentieux (M. Charles-Edouard BUCHER et Mme Suzanne LEQUETTE)
- Applications des modes alternatifs de règlements des conflits en droit privé et en droit public
(Mmes Lucie CLUZEL, Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE et Lucie MAYER) - Atelier de pratique de la négociation et de la médiation (M. Thomas GUEDJ)
Un enseignement de langue (facultatif) est également possible.